Identification
Raison sociale : La Récréation de Mamie
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Nom Prénom responsable : Méline BEAUDEQUIN
Siège social : 145 Chemin de la Lampeze
Code postal : 30 000
Ville : Nîmes
Pays : France
Téléphone : 07 68 66 21 69
E-mail : melinebeaudequin94@gmail.com
Site web : https://larecreationdemamie.fr/
TVA intra-communautaire : FR 79833474042
Siret : 833 474 042 00011
Code APE/NAF : 4619B
Article 1 : APPLICATIONS DES CONDITIONS
Le Vendeur est défini ci-dessous comme étant La Récréation de Mamie, dont le siège est situé au 145 Chemin de la Lampeze 30000 Nîmes, n° SIRET 833 474 042 00011. L’Acheteur est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particuliers utilisant le site La Récréation de Mamie, signataire et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente s’appliquent de façons exclusives à toutes les ventes conclues par La Récréation de Mamie tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toutes autres conditions n’engagent le Vendeur qu’après confirmation écrite de sa part. Les renseignements donnés sur le site La Récréation de Mamie pour les photographies, boxs, notes, etc. ne sont donnés qu’a titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le Vendeur sans préavis. Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur comporte l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par La Récréation de Mamie, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. La Récréation de Mamie peut être amené à modifier ponctuellement certaines dispositions de ses conditions générales de vente, aussi nous conseillons impérativement à l’Acheteur que celle-ci soient relues avant chaque validation de commande. L’Acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente, ne nécessite pas la signature manuscrite ou électronique de ce document, dans la mesure où l’Acheteur souhaite commander les produits présentés dans le cadre de la boutique en ligne https://larecreationdemamie.fr/ . L’Acheteur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente (CGV) sont mises à la disposition des Acheteurs sur le site du vendeur où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par téléphone, courrier électronique ou courrier postal. Les CGV sont opposables à l’Acheteur qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément à l’article 1369-4 du Code Civil.
ARTICLE 2 : Abonnement
Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.
Nous proposons trois modalités d’abonnement au service La Récréation de Mamie : soit un abonnement mensuel avec un paiement tous les mois sans engagement, soit un abonnement de six mois ou douze mois avec un paiement en une fois, avec durée d’engagement obligatoire.
1- L’abonnement mensuel (1 mois, 1 box) avec un paiement tous les mois
La souscription à l’abonnement mensuel, abonne le souscripteur au service d’envoi mensuel d’une box jusqu’à ce qu’une partie décide de mettre fin à ce contrat. Par l’acceptation de cette offre l’abonné accepte un prélèvement mensuel d’un montant défini lors de votre commande initiale. Ainsi, tant que perdure l’abonnement, l’Abonné sera prélevé tous les mois à la date du début de son abonnement et recevra la box 15 jours après le jour de prélèvement.
L’Abonné peut mettre un terme à son abonnement mensuel à tout moment selon les modalités prévues à l’article relatif au désabonnement de ces conditions générales de ventes. En s’abonnant l’Abonné déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, les avoir comprises et les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.
2 – L’abonnement semestriel (6 mois – 6 boxs), avec un paiement unique.
La souscription à l’abonnement semestriel permet de s’abonner pour une période de six mois. Le paiement de cet abonnement sera effectué en une seule fois. En s’abonnant le souscripteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, de les avoir comprises et ainsi de les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.
Les abonnements à durée déterminée ne sont pas reconductibles successivement par tacite reconduction. L’Acheteur devra renouveler son abonnement via le site https://larecreationdemamie.fr/
3 – L’abonnement annuel (12 mois – 12 boxs), avec un paiement unique.
La souscription à l’abonnement annuel permet de s’abonner pour une période de 12 mois. Le paiement de cet abonnement sera effectué en une seule fois. En s’abonnant le souscripteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, de les avoir comprises et ainsi de les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.
Les abonnements à durée déterminée ne sont pas reconductibles successivement par tacite reconduction. L’Acheteur devra renouveler son abonnement via le site https://larecreationdemamie.fr/
ARTICLE 3 : SE DESABONNER OU SUSPENDRE SONS ABONNEMENT
Tout client désirant mettre un terme à son abonnement devra suivre les procédures suivantes :
Pour se désabonner de la formule « abonnement mensuel sans engagement » le CLIENT devra se rendre sur son compte personnel sur le SITE https://larecreationdemamie.fr/, aller dans l’onglet « abonnement sans engagement » puis cliquer sur « vue », puis cliquez sur « annuler ».
Le client doit s’être désabonné avant la date de renouvellement du mois précédent pour ne pas être prélevé et ne pas recevoir la BOX suivante. Toute BOX ayant été payée par le client lui sera envoyée et le client sera débité normalement. Aucune procédure de désabonnement par voie de courrier électronique ou autre ne sera prise en compte.
Dans le cas où vous annulez votre abonnement, pour quelque motif que ce soit, veuillez noter que nous pouvons toujours vous envoyer des communications promotionnelles concernant La Récréation de Mamie et tous les produits et services rattachés, à moins que vous refusiez de recevoir ces communications en suivant les instructions clairement édictées au sein de ces dites communications pour un désabonnement.
Il est également possible de suspendre votre abonnement aller dans l’onglet « abonnement sans engagement » puis cliquer sur « vue », puis cliquez sur « suspendre ». Il vous sera possible de réactiver votre abonnement à tout moment en vous rendant sur votre compte.
Le CLIENT pourra demander l’annulation de son abonnement d’une durée de 6 mois ou 12 mois en cours uniquement sous certaines conditions :
– Le CLIENT ne sera plus présent sur un territoire où la BOX peut être livrée.
– En cas de situation exceptionnelle (décès, etc.) sous condition de justificatif.
Pour ce faire, le CLIENT devra adresser sa demande d’annulation d’abonnement en cours en adressant une demande écrite par courrier avec accusé de réception à La Récréation de Mamie : 145 Chemin de la Lampeze, 30 000, Nîmes.
Après que La Récréation de Mamie aura validé la demande de désabonnement, en fonction des justificatifs fournis, un remboursement de l’abonnement au prorata des BOX restant à envoyer sera adressé, sous 30 jours maximum, au CLIENT. Le montant du remboursement est calculé de la manière suivante : (prix de l’abonnement payé divisé par le nombre de box comprises dans l’abonnement) multiplié par le nombre de box restant à envoyer.
Dans le cas où vous annulez votre abonnement, pour quelque motif que ce soit, veuillez noter que nous pouvons toujours vous envoyer des communications promotionnelles concernant La Récréation de Mamie et tous les produits et services rattachés, à moins que vous refusiez de recevoir ces communications en suivant les instructions clairement édictées au sein de ces dites communications pour un désabonnement.
Nous pouvons résilier l’abonnement ou l’accès d’un CLIENT à notre SITE ou à nos services, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et ce à tout moment, avec ou sans préavis. Il est de notre politique de résilier les utilisateurs qui enfreignent ces conditions d’utilisation, lorsque cela est jugé inapproprié et à notre seule discrétion. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute résiliation de votre accès à notre SITE et nos services.
ARTICLE 4 : Tarifs des services et produits en vente sur le site
Les prix figurant sur le site La Récréation de Mamie sont indiqués en euro ( € ), incluant les frais de livraison. Les prix figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement sont fermes et définitifs. Si les prix baissent après votre commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous engageons à vous livrer au prix fixé le jour de la commande. Les prix de vente comprennent les frais d’expédition.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par La Récréation de Mamie au sein de son Site.
Le montant total dû par le consommateur est indiqué sur la page de confirmation de commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande. En cas de promotion par les prix, le vendeur professionnel s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée pendant la durée de la promotion.
ARTICLE 5 : Caractéristiques – Conformités des produits
La Récréation de Mamie sont susceptibles de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son Site Internet, sans préjudice des Commandes passées par Le Client.
Concernant le service d’envoi mensuel de box, il est expressément convenu entre les parties que Le Client s’abonne au service d’envoi d’une box surprise. Les produits compris dans la box ne sont pas connus par Le Client préalablement à sa commande. Le Client a toute connaissance et accepte pleinement les caractéristiques de ce service.
La Récréation de Mamie fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des boxs sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux produits en eux-mêmes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits ou services sur le réseau Internet, il est possible que la perception par Le Client de la représentation photographique des produits ou services ne corresponde pas exactement au produit ou service en lui-même, ce que Le Client admet et reconnaît.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.
La Récréation de Mamie propose un service d’envoi de Box mensuel, mais n’est en aucun cas ni le concepteur, ni le fabriquant, ni le prescripteur de ces produits. Dès lors, la responsabilité de La Récréation de Mamie, ne pourra être engagé en cas de dommages corporels et/ou immatériels et/ou matériels du fait de l’utilisation des produits présents dans la box. Toute réclamation résultent de l’utilisation des produits présents dans le box devra s’adresser directement au fabricant.
ARTICLE 6 : Livraison des commandes
Sauf convention expresse et contraire, La Récréation de Mamie choisit librement le transporteur. La Récréation de Mamie supporte les risques liés au transport jusqu’à la livraison, c’est-à-dire jusqu’à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant qui l’accepte, à condition que l’Acheteur vérifie les marchandises lors de la réception en présence du transporteur et signifie, si besoin était, par écrit sur le bon de transport ou lettre de voiture, les réserves observées selon la procédure ci-dessous.
Vous devez refuser la livraison si le colis ou la marchandise est abîmé, manquante ou si le colis a été ouvert ou reconditionné. En cas de perte ou d’avarie, vous devez émettre des réserves écrites précise et détaillées sur le bon de transport ou lettre de voiture du transporteur en sa présence ou de son employé (Les réserves du style « sous réserve de contrôle au déballage » n’ont aucune valeur). Vous devez ensuite nous contacter à l’adresse melinebeaudequin94@gmail.com ou par téléphone. La marchandise acceptée sans réserve par l’Acheteur au moment de la livraison et/ou à défaut de courrier adressé au transporteur dans les trois jours francs, est réputée arrivée en bon état et dans son intégralité. Aucune réclamation ne pourra être prise en charge par La Récréation de Mamie et sa responsabilité ne saurait être engagée. Pour toute question ou difficulté que vous pourriez rencontrer, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse melinebeaudequin94@gmail.com ou par téléphone.
En cas de changement de lieu de livraison souhaité, Le Client est tenu de prévenir La Récréation de Mamie au moins 15 jours avant le début du mois concerné en modifiant les coordonnées sur son compte.
La livraison est effective chaque mois, 15 jours après le règlement.
ARTICLE 7 : Service client
Pour toute information ou question, la FAQ est disponible sur le site internet : https://larecreationdemamie.fr/
Pour toute question spécifique, le service client est accessible par mail l’adresse melinebeaudequin94@gmail.com
Article 8 : FACULTE DE RETRACTATION
Dans les conditions prévues par les articles Article L121-20 et suivants, modifié par la Loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 – art. 3 JORF 27 juillet 2005 du Code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, et de la loi du 17 Mars 2014 dite Loi Hamon, l’Acheteur non professionnel dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours francs. Le délai mentionné court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. La demande de rétractation doit obligatoirement être effectuée par écrit dans ledit délai de 14 jours, au moyen du formulaire prévu à cet effet et qui se trouve joint à la confirmation de commande, ou que l’Acheteur pourra télécharger gratuitement en nous contactant à l’adresse melinebeaudequin94@gmail.com
Article 8 : RESERVE DE PROPRIETÉ
En application de la Loi n° 80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente, les marchandises qui seront livrées et facturées à l’Acheteur resteront la propriété de la Récréation de Mamie jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises par La Récréation de Mamie, la restitution étant immédiate et les marchandises livrées aux frais de l’Acheteur, risques et périls. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, de vol ou de destruction, ainsi que les dommages que pourrait occasionner l’Acheteur restent à sa charge.
Article 9 : PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site La Récréation de Mamie, qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en pages, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets. Ils sont la propriété exclusive de La Récréation de Mamie. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de La Récréation de Mamie. Toute reproduction, même partielle, des éléments du site https://larecreationdemamie.fr/ sans l’accord écrit de notre part est interdite, conformément à la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique et Modifié par la LOI n°2009-669 du 12 juin 2009 – art. 21 du Code de la propriété intellectuelle. Sauf dans les cas prévus par l’article L122-5 dudit code et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal.
Article 10 : INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Les informations qui sont demandées à l’Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux fournisseurs partenaires contractuels de La Récréation de Mamie intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres entreprises partenaires. Si vous ne souhaitez pas les recevoir, il vous suffit de nous contacter à notre adresse melinebeaudequin94@gmail.com, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer vos droits à l’égard des informations vous concernant et figurant dans les fichiers de La Récréation de Mamie. En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Version consolidée au 14 mai 2009, vous disposez des droits d’opposition (article 26), de droits d’accès (articles 34 à 38) et de droits de rectification (article 36) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoque, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Si vous souhaitez user de ce droit, il vous suffit de nous écrire à notre adresse melinebeaudequin94@gmail.com.
Article 11 : PROBLÈMES INFORMATIQUES
L’acheteur connaît les caractéristiques du réseau informatique Internet et notamment la possibilité d’interruption de liaison, de pannes de serveurs, de problèmes électriques ou autres (la liste n’étant pas limitative) La Récréation de Mamie ne pourra être tenu responsable des conséquences de tels événements et sera libéré de toute obligation envers l’Acheteur. Aucune réclamation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit.
Article 12 : LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée. Les registres et fichiers informatisés de La Récréation de Mamie seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf à preuve du contraire. Tous différents relatifs à la formation, l’exécution et cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable seront soumis aux tribunaux français. Le fait pour La Récréation de Mamie de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente, ne peut valoir dénonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Article 16 : CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION
Pour tous litiges et contestations, quelle qu’en soit la nature ou la cause, seuls seront compétents les tribunaux de Nîmes, même en cas de référés, d’appels en garantie ou de pluralité de défenseurs. Les acceptations, traites, mandats, conditions de port n’apportent ni novations, ni dérogation à cette clause.
Paiement sécurisé
Service client
Satisfaction client
